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Directeur de la publication
La direction de la publication est assurée par l'éditeur du site, dans les conditions rappelées au paragraphe précédent.
Hébergement
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Objet du site
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Contenu et exactitude
Les textes sont rédigés à partir de sources publiques : documents de normalisation, textes de référence des organismes techniques, publications datées. Les dates non établies avec certitude sont affichées à la précision réellement connue, au mois ou à l'année. Une erreur signalée à l'adresse de contact est corrigée, et la correction est mentionnée sur la page concernée.
Propriété intellectuelle
Les textes publiés sur ce site sont des créations originales. Leur reproduction intégrale sur un autre support n'est pas autorisée sans accord préalable ; la citation courte accompagnée d'un lien vers la page d'origine est en revanche libre.
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